Un gaz à effet de serre (GES) est un gaz présent dans l’atmosphère qui retient en partie la chaleur reçue par les rayons solaires. Certains GES sont d’origine naturelle et/ou issues des activités humaines. Ces gaz jouent un rôle important dans la régulation du climat dans la mesure où ils permettent à la terre d’absorber une partie de la chaleur qu’elle reçoit du soleil : c’est « l’effet de serre ».

Différentes activités humaines sont à l’origine des émissions de gaz à effet de serre : combustion d’énergies fossiles, procédés industriels, réfrigération, climatisation...

L’augmentation de la concentration atmosphérique des GES due à ces émissions renforce l’effet de serre, responsable du réchauffement climatique, lui-même responsable d’aléas climatiques qui touchent l’espèce humaine et le vivant de manière générale.

Les conséquences de ce réchauffement climatique peuvent être multiples. Les différents rapports du GIEC, et notamment celui d’avril 2022, abondent en ce sens et présentent un panel de risques, via notamment l’augmentation de la fréquence accrue des phénomènes météorologiques extrêmes :

• Sécurité alimentaire et hydrique ;
• Impact sur la santé ;
• Préjudices économiques (agriculture ; pêche ; tourisme ; productivité du travail en extérieur ; etc…)
• Crises humanitaires entrainant des déplacements massifs de population ;
• Dégradation des écosystèmes.

L’ensemble de ces conséquences renforce également les inégalités sociales car chaque personne ne sera pas touchée de la même manière et n’aura pas les mêmes capacités d’adaptation, rendant ainsi cette crise climatique, sociale.

Tous ces éléments ont conduit la communauté internationale à prendre des engagements forts pour engager nos sociétés dans une transition permettant un développement plus respectueux de l’environnement. C’est le sens des objectifs de la COP21 : limiter le réchauffement climatique à 1,5C°, et l’objectif de la France d’atteindre la neutralité carbone d’ici 2050.

Comment engager son organisation dans la transition bas carbone ?

Toute démarche de transition débute par une phase de diagnostic. En ce sens, la comptabilité carbone consiste à réaliser l’inventaire, sur une période donnée, des émissions de gaz à effet de serre à l’échelle d’une organisation en y détaillant les principaux postes d’émission.

Les émissions de gaz à effet de serre sont traditionnellement classées en six catégories :

• 1. Elle concerne l’ensemble des émissions directes de l’organisation auquel elle a une dépendance « immédiates » (chauffage au gaz, combustion de carburant, etc…).
• 2. Elle concerne les émissions indirectes de l’organisation relatives à la consommation d’énergie. On y comptabilise les émissions liées à la production d’énergie (par exemple l’électricité) qui a lieu en dehors de l’organisation, mais qui est utilisée et consommée sur place.
• 3. Elle concerne les émissions indirectes de l’organisation relatives au transport : transport de marchandises en amont en en aval, déplacements domicile – travail, déplacements des visiteurs ou clients, etc.
• 4. Elle concerne les émissions indirectes de l’organisation relatives aux produits achetés.
• 5. Elle concerne les émissions indirectes de l’organisation relatives aux produits vendus.
• 6. Cette catégorie regroupe les éventuelles autres émissions indirectes.

Les émissions indirectes représentent ainsi une très grande partie des émissions des entreprises de services (souvent plus de 80%), très présentes dans l’ESS.

Le calcul des émissions indirectes est primordial dans les standards internationaux (ISO, Bilan Carbone ®, GHG protocole) mais reste encore optionnel dans les obligations légales. Dans la lutte contre le réchauffement climatique, il convient de prendre d’ores et déjà en compte, avec autant de rigueur que possible, ces émissions qui feront, à n’en pas douter, l’objet de nouvelles réglementations.

Suite à la réalisation de son diagnostic, il devient alors possible d’élaborer un plan d’actions, sur le long terme, visant à réduire durablement ses émissions de gaz à effet de serre.

LES GRANDS PRINCIPES DE LA COMPTABILITE CARBONE

1- Définir le périmètre de son étude en prenant en compte l’ensemble des émissions indirectes

Pour la plupart des entreprises de l’ESS, les catégories indirectes seront les plus émettrices en termes de gaz à effet de serre. Pour autant, ces gaz ne sont pas émis de manière directe par l’entreprise. Il y a donc un travail important de dialogue à mener avec ses parties prenantes (clients, utilisateurs, visiteurs, fournisseurs, etc.) pour collecter la donnée.

Également, afin de garantir une rigueur méthodologique, il convient de définir en amont la période étudiée. Communément, nous analysons les émissions de gaz à effet de serre annuellement. Le démarrage de la période étudiée est ensuite à la discrétion de la structure et peut se faire en fonction des différentes factures, du cycle des activités de la structure, etc…

2- Privilégier les données de flux physique aux données monétaires

Lors du remplissage du calculateur carbone, différents types de données vous seront demandés, au choix. Les données dites « monétaires » (exemple : à partir de factures, de fichiers comptables, etc.) ont l’avantage d’être plus facilement mobilisables que les données dites « de flux physique » (exemple : le nombre de kilowatts/heure consommés sur l’année).

Toutefois, les données de flux physique ont l’avantage d’être plus précises, et permettent ainsi une marge de progression plus facile à identifier. En ce sens, les praticiens de la comptabilité carbone vous recommanderont de privilégier les données de flux physique aux données monétaires.

L’idée est de se diriger progressivement d’une comptabilité centrée sur l’indicateur « € » vers une comptabilité carbone puis une triple-comptabilité.

3- Impliquer sa direction, sa gouvernance, ses collaborateurs et ses parties prenantes externes

La comptabilité carbone n’est que la première étape de l’engagement de la structure dans une stratégie bas carbone. Ainsi, il convient de comprendre les éléments qui suivent comme des recommandations à destination des entreprises désireuses de s’engager dans une stratégie à plus long terme visant à adapter leur modèle aux enjeux environnementaux actuels et à venir.

L’engagement dans une stratégie à long terme d’une entreprise ne peut être porté que par sa direction elle-même et sa gouvernance. Afin qu’elle ait du sens et soit comprise, il est également important d’y associer ses collaborateurs et de les fédérer autour de cette démarche.

Par ailleurs, l’association des parties prenantes externes semble indispensable dans la mesure où l’entreprise évolue en constante interaction avec un écosystème, cet élément est d’autant plus significatif pour les entreprises de l’ESS. Ainsi il apparait essentiel d’au moins considérer leur position sur le sujet, au mieux d’élaborer sa stratégie en concertation avec ces derniers.

En effet, se lancer dans cette démarche c’est aussi l’occasion d’engager un dialogue, sous une autre forme, avec ses parties prenantes.

4- Améliorer continuellement son bilan

Le lancement dans cette démarche et plus précisément l’exécution du bilan de ses émissions de gaz à effet de serre ne peut être exhaustif et complet dès le premier exercice. En effet, il vous faut appréhender la comptabilité carbone comme un processus dans lequel vous calculerez de manière plus précise vos émissions à chaque exercice.

QUELLES RESSOURCES DOIS-JE PREVOIR ?

Temps : Si le remplissage du calculateur carbone n’est pas le plus long, la collecte des données est la plus énergivore en termes de temps. En effet, ce principe est d’autant plus vrai s’il s’agit de votre premier exercice. Si tel est le cas, il vous faudra prendre connaissance de l’ensemble des informations requises pour remplir le calculateur carbone, collecter la donnée lorsqu’elle est en votre possession, ou solliciter les acteurs qui possèderaient cette donnée (mise à disposition de locaux par un autre acteur et obtenir les factures de consommation d’énergie).

L’idée étant de structurer au fil de l’eau ces remontées d’informations automatiquement pour gagner du temps lors du renouvellement des bilans.

Ressources humaines : Afin de mener à bien le remplissage du calculateur carbone, il convient d’y affecter une personne dédiée, de préférence le dirigeant dans la mesure où une grande quantité des informations requises sont déjà en sa possession. Cette personne sera notamment en charge de la collecte de la donnée et du remplissage du calculateur.

Par ailleurs, la mobilisation ponctuelle d’autres personnes est à prévoir :

• La ou les personnes en charge de la comptabilité, notamment pour les informations apparaissant sur des factures (consommation d’énergie, achat de marchandises, etc…)
• Les personnes en charge de projet pour les données relatives à l’activités, notamment si la structure accueille des visiteurs ;
• Les collaborateurs pour les données relatives aux déplacements professionnels et domicile/travail ;
• Les parties prenantes externes mettant à disposition des ressources (locaux, biens, etc…).

Cas particuliers : Si vous êtes une structure qui possède plusieurs sites, il convient de réaliser un bilan de ses émissions par site. En effet, les actions de réduction des émissions de gaz à effet de serre sont généralement réalisées au niveau local.

Prudence sur les résultats obtenus

Le calcul de ses émissions de gaz à effet de serre ne représente que la première étape dans l’élaboration d’une stratégie bas carbone. Ainsi, le résultat obtenu à l’issue du remplissage du calculateur vous présentera une photographie, sur une période donnée, de vos émissions par grand poste (énergie, hors énergie, déplacements, etc…). Ce résultat n’est ni un Bilan Carbone^®, ni un BEGES règlementaire.

La comparaison

Pour des raisons méthodologiques, il n’est pas pertinent de comparer le bilan de ses émissions de gaz à effet de serre d’une structure à l’autre. En effet, la méthodologie de calcul employée, le périmètre et la période étudiés, l’activité de la structure et l’environnement dans lequel elle évolue sont autant de facteurs qui rendent la comparaison non significative.

En outre, il apparait pertinent de se comparer à soi-même, d’une période à l’autre, et d’objectiver l’évolution de ses émissions. Ces évolutions d’une période à l’autre sont communicables, d’autant plus lorsque les émissions calculées sont en diminution. Attention toutefois à la méthodologie, les deux exercices doivent être identiques en termes de postes d’émission comptabilisés.

Et après ?

Suite à ces calculs, la prochaine étape consiste à établir des objectifs de réduction de vos émissions par grand poste. Pour vous aider dans la mise en place d’actions de réduction de ses émissions, une série de recommandations est accessible dans l’outil.

Par ailleurs, des formations sont également proposées par un certain nombre d’acteurs, dont l’Association pour la Transition Bas Carbone.

Pour plus d’information, adressez vos questions à contact@valoress-udes.fr